Le PLU divise le territoire :
en zones Urbaines, zones U,
en zones A Urbaniser, zones AU,
en zones Agricoles, zones A,
en zones Naturelles et forestière, zones N.
Les zones urbaines sont repérées sur la carte par un sigle commençant par la lettre U :
la zone U1,
la zone U2, avec le secteur U2.s
la zone U3,
la zone U4,
la zone U5,
la zone U6,
Les zones à urbaniser (zones à caractère naturel destinées à être urbanisées) sont repérées sur la carte par un sigle commençant par la lettre AU suivi par un chiffre :
la zone AU1 et les secteurs AU1.1, AU1.2, AU1.3,
la zone AU2,
la zone AU3, avec le secteur AU3s
la zone AU4,
La zone agricole est repérée sur la carte par la lettre A. Et la zone naturelle est repérée sur la carte par la lettre N, elle comprend un secteur N1 et un secteur N2.
En premier lieu, vous devez répérer votre zone géographique. Pour ce faire, vous pouvez télécharger les deux cartes ci-dessous.
- Carte du PLU de Franqueville Saint Pierre (.pdf - 1,7 Mo)
- Carte du PLU Hameau du Faulx (.pdf - 2.9 Mo)
- Carte du PLU Espace Galilée (.pdf - 1,4 Mo)
Après avoir répéré votre zone, téléchargez le règlement correspondant.
- Règlement Zone U1 (.pdf - 29 ko).
- Règlement Zone U2 (.pdf - 37 ko).
- Règlement Zone U3 (.pdf - 36 ko).
- Règlement Zone U4 (.pdf - 17 ko).
- Règlement Zone U5 (.pdf - 24 ko).
- Règlement U6 (.pdf - 21 ko).
- Règlement AU1 (.pdf - 11 ko).
- Règlement Zone AU1.1 (.pdf - 235 ko).
- Règlement Zone AU1.2 (.pdf - 237 ko).
- Règlement Zone AU1.3 (.pdf - 205 ko).
- Règlement AU2 (.pdf - 15 ko).
- Règlement Zone AU3 (.pdf - 29 ko).
- Règlement Zone AU4 (.pdf - 25 ko).
- Règlement Zone N1 (.pdf - 5 ko)
- Règlement Zone N2 (.pdf - 28 ko)
- Règlement Zone Agricole (.pdf - 20 ko)
